Manuel de Généalogie

17 - ARCHIVES FISCALES

GÉNÉRALITÉS

Avant la révolution, les impositions sont très variées d'une province à l'autre, et suivant les époques ; les plus courantes étaient la taille et les aides.

Le calcul des impôts était fondé sur une sorte de cadastre, les comptoix dans le sud de la France ; vers 1700, apparaîtront la capitation, le dixième, puis le vingtième. Des registres servaient à l'estimation des biens et des impôts. On y trouve le nom, le prénom, les biens des contribuables, à partir du XIV° ou XV° siècle. Ces documents, série C et CC, aux archives départementales et communales permettent de reconstituer l'histoire des habitants et des terres. Le généalogiste pourra retrouver le détail des biens pour un paysan (nombre d'attelages de boeufs, volume de la moisson) mais aussi la profession exacte pour les artisans et commerçants.

ÉTUDE DE LA FISCALITÉ

A partir de la révolution consulter :

Pour évaluer l'impôt foncier, fut lancée une vaste opération de relevé de parcelles et d'immeubles, ainsi que d'identification des propriétaires (voir chapitre CADASTRE).

En 1914, fut créé l'impôt sur le revenu et les anciens impôts furent supprimés. Les plans cadastraux de 1800 sont conservés et communicables ; les matrices cadastrales et plans mis à jour peuvent être consultés aux archives départementales ou aux services des impôts fonciers.

INTÉRÊT DES DOCUMENTS

Le dépouillement des documents vous permettra de progresser dans la connaissance de votre patrimoine en biens mobiliers et immobiliers, avec la possibilité de connaître aussi l'origine des propriétés et le changement de propriétaires par suite de vente ou de succession. En outre, lorsque vous avez pu identifier un bien, le cadastre vous permettra de retrouver trace des propriétaires successifs et des actes notariés afférents.

COMMENT PRÉCÉDER

Si vous connaissez un parent propriétaire, par exemple un collatéral dont vous avez perdu la trace et dont vous n'avez pu trouver la succession ni chez le notaire de famille, ni à l'enregistrement, vous pouvez alors demander à consulter les matrices et plans cadastraux. Ceux-ci vous indiqueront pour une période allant de 1800 à 1956, les propriétaires successifs de l'immeuble que vous avez pu identifier comme bien de famille. Vous pourrez aussi probablement retrouver le notaire ayant procédé à la vente, mais aussi retrouver le lieu de résidence ou de décès de votre parent. C'est donc une filière de recherche intéressante, en cas de difficultés dans une recherche descendante.