Manuel de Généalogie

14 - ARCHIVES DU CADASTRE

GÉNÉRALITÉS

C'est en 1791 qu'il fut décidé d'établir pour chaque commune, un plan des parcelles de terrain. Toutefois, cette opération s'est étalée entre 1808 et 1850. Ultérieurement, fut précisé le contenu des registres à tenir, comportant les propriétés bâties et non bâties.

On trouve les matrices, dessins des propriétés, et les registres faisant apparaître les dimensions emplacements des domiciles ainsi que les noms des propriétaires.

Le cadastre à jour peut-être consulté aux services du cadastre et dans les communes. Les documents anciens du cadastre sont conservés soit dans les communes, soit aux archives départementales.

INTÉRÊT DU CADASTRE

Vous pourrez grâce aux plans, localiser les propriétés familiales, et en connaître le détail comme les maisons, les puits, les granges, les vergers... Vous pourrez aussi connaître les dates d'acquisition ou de construction et savoir à qui, ont été achetés ou vendus les biens. Par ce moyen, vous pourrez accéder aux actes notariaux correspondants. Ces documents sont à rechercher en série CC aux communes et C ou Q aux archives départementales.

Forme des documents

Folio xxx Mr... demeurant à

Liste des rubriques :

  1. numéro de la ligne
  2. numéro de section
  3. numéro de plan
  4. désignation des parcelles
  5. nature des propriétés
  6. contenance (hectares, ares, centiares)
  7. classes
  8. revenus
  9. folio de la matrice
  10. année de mutation (entrée sortie)
  11. nombre d'ouvertures imposable


LES MATRICES

Les matrices anciennes, référencées par les registres ci-dessus, donnent les plans très précis des maisons et des terrains, depuis environ 150 ans, avec le nom des parcelles, ce qui permet de situer les propriétés immobilières de nos ancêtres.

De plus, les parcelles sont indiquées dans les actes notariés ; elles sont situées par rapport aux parcelles voisines par leur nom, le nom des propriétaires, par rapport à leur position vis à vis des routes et des chemins (venant de..., allant à...) et par rapport à leur orientation (au levant..., au couchant...).

Enfin, le nom des voisins, souvent des parents suite aux mariages et aux successions, permet de progresser dans les recherches familiales.