POUR LES CATHOLIQUES
A partir des actes d'état civil, il est possible de retrouver les actes religieux correspondants : baptême, mariage, décès
Généralités
Avant 1792, les BMS se confondent avec l'état civil et sont donc pour la plupart, conservés aux centres d'archives communales et départementales. Après cette date et en parallèle de l'état civil, les autorités religieuses continuèrent de tenir deux exemplaires de registres, l'un restant normalement dans la paroisse, l'autre conservé à l'archevêché. Ceci a souvent permis de reconstituer des registres d'état civil détruits lors d'incendies ou de bombardements.
Où rechercher
Les BMS doivent être recherchés dans les paroisses des communes de naissance, mariage, décès, et en priorité ou bien dans des paroisses très proches, à des dates très proches de l'état civil ; jusqu'au siècle dernier, les baptêmes étaient célébrés le jour même de la naissance ou, au plus tard, dans les deux ou trois jours suivants. En principe, le mariage religieux était célébré le même jour que le mariage civil, et l'inhumation dans les deux ou trois jours suivant le décès. Aujourd'hui, beaucoup d'églises sont fermées, et souvent les registres ont été transférés dans les archevêchés. Faute de temps et de personnel, il n'est pas toujours facile d'accéder à ces archives.
Pour Paris, les archives des BMS de 1792 à 1860 ont fait l'objet d'un fichage. Près de 1.000.000 d'actes sont classés alphabétiquement et par période. On y trouvera également une table de mariage et de divorce pour la période allant de 1792 à 1802. On trouvera également à la bibliothèque nationale, de nombreux registres BMS de différentes paroisses pour la période antérieure à 1792, sur deux siècles.
Intérêt des documents
Il est très grand car on y trouve des renseignements aussi précieux que sur l'état civil avec en plus :
On pourra en outre obtenir des photocopies d'actes portant souvent la signature des intéressés et de remarquables cachets de diocèse ou paroisses en tête des registres, à l'ouverture de ces documents en début d'année.
Les documents les plus récents donneront l'adresse des parrains marraines et témoins et cela permet de pallier les lacunes de l'état civil.
POUR LES PROTESTANTS
Pour les actes protestants, la recherche sera beaucoup plus difficile ; on trouvera certains registres aux archives communales ou départementales. Il faut cependant, distinguer au sein des protestants, les calvinistes qui furent interdits de 1685 à 1787, même en Alsace, et les luthériens dits de la confession d'Augsbourg, qui tinrent toujours des registres séparés de ceux des catholiques.
Dès 1541, inspirés de l'ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, on trouve quelques registres protestants suivant une ordonnance de Calvin.
En 1559, il est créé un état civil protestant, mais cela ne dispensait pas les protestants de faire inscrire les actes auprès des autorités catholiques.
En 1579, une ordonnance royale prévoit l'enregistrement des actes auprès des prêtres catholiques ou auprès des greffes ; mais il reste à vérifier la portée de cette ordonnance...
En 1664, un pas important est franchi, car un arrêt du Conseil confie aux pasteurs la responsabilité de tenir les registres des BMS protestants, hélas pour peu de temps.
En 1685, c'est la révocation de l'Edit de Nantes. Les curés sont à nouveau chargés des BMS de tous ; il était impossible aux pasteurs de sen occuper puisqu'alors ils étaient chassés du royaume. Cependant, des registres particuliers furent ensuite tenus pour les sépultures protestantes ; de plus, certains pasteurs continuèrent quand même à tenir des registres.
En 1787, un édit de tolérance fut édicté, et l'on revint à la situation de 1579 ; les BMS des protestants purent être enregistrés soit auprès des curés, soit aux différents greffes.
Après 1792, on pourra s'adresser aux temples ou aux centres protestants régionaux et y demander des copies des actes BMS en prenant garde à l'origine protestante (luthériens ou calvinistes). Ils vous indiqueront éventuellement les dépôts des registres aux archives départementales. Toutefois, après 1900, vous avez une grande chance d'en avoir directement copie au temple.
POUR LES JUIFS
La population juive en France en 1394 (date de leur bannissement par Charles VI) est d'environ 100.000 personnes par rapport à la population totale de 10 millions.
Avant 1789, leur nombre est estimé à 40.000 dont 33.000 en Alsace Lorraine et 5.000 dans le Sud-Est.
C'est en 1808 qu'un décret impose aux juifs le choix d'un patronyme définitif. Il est possible de trouver la trace des registres d'application de ce décret aux archives départementales ou communales. Ils donnent pour 46.000 personnes environ :
Postérieurement, les juifs auront la citoyenneté française et la recherche sera la même que pour les autres citoyens. Notez toutefois que pour les juifs algériens, la citoyenneté française ne leur fut accordée qu'en 1870 (décret CREMIEUX abrogé par le gouvernement de VICHY de 1940 à 1944).
Avant 1808 :
Les recherches sont complexes, car on ne dispose que de rares documents religieux tels que les listes de circoncision, contrats de mariage (Kétoubot), linges rituels de circoncision (mappots) qui en Alsace portent le nom de l'enfant et celui du père. En Alsace où la communauté était très importante, on trouve aux archives départementales (côte 5 US 12) le dénombrement des juifs en 1907, village par village en 1784.
En Lorraine, le registre d'état civil de la communauté juive couvre la période 1717-1792.
Dans le Sud-est, on trouve un registre de circoncision écrit en espagnol de 1725 à 1763, et des tables de mariage et de décès de la communauté de ST ESPRIT. Dans le Comtat Venaissin, les registres des BMS et de circoncision des quatre carrières ghettos de l'Isle/Sorgue, Cavaillon, Carpentras, Avignon, ouverts en 1763 sur l'ordre du grand inquisiteur seront conservés aux archives du Vaucluse (côte 225/GG 47/GG 24).
On pourra en priorité s'adresser à la bibliothèque de l'alliance juive universelle, 45 rue de LA Bruyère 75009 Paris, ou au cercle de généalogie juive.
REMARQUES
Notez que jusqu'en 1945, en Alsace Lorraine, la religion est indiquée sur les actes d'état civil et sur les fiches domiciliaires ; c'est le cas aussi pour la France entière lors du recensement de 1851. Cela permet de retrouver d'éventuels mariages mixtes, rares jusqu'au XXème siècle, et d'accéder aux actes religieux sans trop de tâtonnements.
Dans la recherche des actes de BMS, vous trouverez certainement sans trop de difficultés les actes vous concernant, ceux de votre génération, ceux de vos parents et de vos grands-parents, car, proches de nous, la tradition orale familiale vous rendra la tâche plus facile.
D'autre part, les actes religieux d'avant 1792 sont déposés aux archives départementales et communales, et donc facilement accessibles.
C'est entre 1792 et 1850 environ que la découverte des BMS est la plus ardue. Beaucoup de ces actes sont déposés dans les archevêchés qui ne disposent pas du personnel nécessaire pour des recherches et bien sûr, la tradition orale ne joue plus guère. C'est donc sur cette période que vous aurez à déployer le plus d'efforts.
A noter qu'à Paris, le fichier des BMS créé sous forme de tables alphabétiques au centre bd SERRURUER pour aider à la reconstitution de l'état civil avant 1860, vous sera d'un grand secours.
Dans les villages non désertés, ainsi que dans les grandes villes, les pasteurs et les curés feront souvent l'impossible pour répondre à vos demandes. En revanche, dans les villages où les églises ne sont utilisées que périodiquement, beaucoup d'archives ont été reversées aux archevêchés qui font des efforts de classement avec les maigres moyens dont ils disposent ou qui les reversent aux archives départementales.